Michel Billaud


De: Billaud (Michel, Claude, Marie)
Caporal-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1990
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000036847675(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Michel BILLAUD
juge de proximité à Digne-les-Bains
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Billaud Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223443S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Michel Billaud
président honoraire de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Digne-les-Bains
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025597356(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Michel Billaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000000634878(source JORF)
admission
04 Août 200604/08/2006
De: Michel Billaud
directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé des sports
Groupe:
École nationale de voile
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197(source JORF)
nomination
29 Avril 200629/04/2006
De: Billaud (Michel)
commandant de police ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Billaud (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000238147(source JORF)
mutation
31 Mai 200331/05/2003
De: Billaud (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion, et de Mamoudzou
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000590677(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 200105/08/2001
De: Billaud (Michel)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000000579908(source JORF)
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Billaud (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi"
JORFTEXT000000211009(source JORF)
inscription
28 Avril 200128/04/2001
De: Michel Billaud
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000398863(source JORF)
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Michel Billaud
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1996 est établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000217797(source JORF)
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Billaud (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion, et de Mamoudzou
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Michel Billaud
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196062(source JORF)
promotion
22 Septembre 199622/09/1996
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1997-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000195273(source JORF)
cessation de fonction
10 Août 199610/08/1996
De: Billaud (Michel)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000379080(source JORF)
mutation
06 Août 199606/08/1996
De: Billaud (Michel)
directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702(source JORF)
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000530171(source JORF)
détachement
06 Avril 199406/04/1994
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000347996(source JORF)
désignation
28 Août 199328/08/1993
De: Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er juillet 1993
JORFTEXT000000165066(source JORF)
réintégration
24 Juillet 199324/07/1993
De: Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000165066(source JORF)
affectation
24 Juillet 199324/07/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1992-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000356104(source JORF)
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1991-07-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991
De: Billaud (Michel)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000344304(source JORF)
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000168114(source JORF)
désignation
13 Septembre 199013/09/1990
De: Billaud (Michel)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
au tribunal administratif de Paris
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000715070(source JORF)
affectation
18 Mars 199018/03/1990
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1990 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000342844(source JORF)
inscription
01 Février 199001/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.